Droit d'' Oeuvre et d''auteure de l'artiste et modèle
Copyright droit d'oeuvre réserver à Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid) et Isabelle Michaud Photographe.
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Page fan
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https://www.facebook.com/oceannemermaid444/
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Pour tout partage usage commerciale de l'artiste ou de la modèle, échange de porte-folio, vidéo, publicité, échange avec des photographes, chorégraphies, tout usage publicitaire de l'artiste, shooting professionnelle, partage de la part des photographes sur les réseaux sociaux ou autres médias sociaux. Prendre note que l'artiste Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid) est sous droit d'oeuvre et droit d'auteur. Ainci que droit à l'image.
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Prendre note que l'artiste possède le droit à l'image avant tout partage ou distribution de photographie ou autres produits dérivé autant en temps que modèle qu'en temps qu'artiste de variété.
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Et que cette dernière est sous droit d'auteure à 100% dans le cas d'un ou d'un photographe ou autre artiste. Ce qui signifit que lors des partages d'image ou autre médias le photographe est dans l'obligation de faire une demande d'utilisation des droits à l'image et l'artiste Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid) à 50% de droit à l'image. Mais toute image prise ou autre produit dérivé de l'artiste doit être approuver par Sophy Rhéaume (Océanne mermaid) avant tout partage sur médias ou autre utilisation commerciale ou non. L'artiste est dans son droit de refus de toute publication nuisante à son image publique.
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Le nom de Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid) doit toujours figurer au niveau du copyright et sur les clichés. Au moment ou la photo ou le produit dérivé est accepter et approuvé. Les liens des pages facebook et sites web doivent figurer sur tout produit dérivé.
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Aucune reproduction d'oeuvre crée par Sophy (Océanne Mermaid) n'est permise l'artiste est sous droits d’oeuvre, et droits d’auteur unique à Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid )qui en est la créatrice, les droits d’utilisation de l'artiste sont réservés uniquement à Sophy Rhéaume , animation ocean dream . Océanne Mermaid) Aucune reproduction de ses création n’est permise en aucun cas.
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En aucun cas la reproduction n’est permise sous peine de poursuite et ou amande sévère. au dessus de 10,000$
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​Si la création , ou autre produit dérivé de l'artiste est faite par un autre créateur pour Sophy (Océanne Mermaid) et que la demande vient de Sophy (Océanne Mermaid) aucune demande de permission ne doit être faite. Mais le copyright doit être respecté à 50%. sur toutes les publications.
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Aucune autre comédienne ou modèle ainsi qu'artiste n'a le droit de rôle autre que sa créatrice Sophy Rhéaume. Sous peine de poursuite civil.
Le personnage Océanne Mermaid à été crée en 2014 par Sophy Rhéaume et est jouer par Sophy Rhéaume les bijoux, créations océanne mermaid sont la propriété intellectelle de Sophy Rhéaume, animation ocean dream et océanne mermaid. Mise à part quelques créations faites par d’autres créateurs.
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Aucune reproduction du personnage Océanne Mermaid et de ses créations unique ne sont permise le personnage et son histoire est sous droits d’oeuvre, et droits d’auteur unique à Sophy Rhéaume qui en est la créatrice, les droits d’utilisation du personnage sont réservés uniquement à Sophy Rhéaume , animation ocean dream et Océanne Mermaid. Aucune reproduction du personnage et de ses création n’est permise en aucun cas. Les seule personne pouvant jouer le personnage de océanne mermaid est Sophy Rhéaume. En aucun cas la reproduction n’est permise sous peine de poursuite et ou amande.
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Droit à l'image et droit d'auteur de l'artiste Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid : ( Océanne Mermaid ® :registered trade mark marque déposer MC et MD) au même titrE qu’un produit. Ou oeuvre d’art je suis une : ® r for a registered trademark. The owner of a registered trademark may commence legal proceedings for trademark infringement to prevent unauthorized use of that trademark. However, registration is not required. The owner of a common law trademark may also file suit, but an unregistered mark may be protectable only within the geographical area within which it has been used or in geographical areas into which it may be reasonably expected to expand. Au Canada, aucune loi n'oblige le propriétaire d'une marque enregistrée à apposer sur les étiquettes, emballages ou autres documents portant l'inscription de cette marque, un signe quelconque révélant que celle-ci est enregistrée.
Nous avons emprunté des États-Unis l'utilisation du signe ® qui signifie (en vertu de la loi américaine) qu'une marque est dûment enregistrée et bénéficie de la protection reconnue selon la loi. L'emploi d'un tel signe, comme de tout autre signe d'ailleurs, est donc facultatif au Canada. Au Québec, l'Office de la langue française recommande d'utiliser le signe MD ou r ou les mots "marque déposée". Quel que soit le signe utilisé, il est essentiel d'aviser les consommateurs et évidemment les concurrents qu'une marque est déposée par la compagnie X, qui en contrôle l'emploi.
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Si la création est faite par un autre créateur pour Océanne Mermaid et que la demande vient de l'auteur du personnage aucune demande de permission ne doit être faite. Avant toute utilisation temporaire de photos ou autres contenus de Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid ) une permission doit être demander en tout temps au pour avoir une permission temporaire d’utilisation commerciale, publicitaire, artistique. La demande est obligatoire pour tout le monde .
Si une demande n’est pas fait et que l'image ou le droit d'auteur de l'artiste Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid ) à été utiliser sans permission des procédure civil pourront s’en suivre. Prendre note que Sophy Rhéaume est une trade mark légale et enregistrer au niveau de la loi. Comme une entreprise. Tout les droits au niveau des autres créateurs me reviennent à 100% sans permission légalement signer personne n'a de droit d'utilisation sur aucune oeuvre crée avec moi ou de moi.
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Pour tout partage usage commerciale de l'artiste ou de la modèle, échange de porte-folio, vidéo, publicité, échange avec des photographes, chorégraphies, tout usage publicitaire de l'artiste, shooting professionnelle, partage de la part des photographes sur les réseaux sociaux ou autres médias sociaux. Prendre note que l'artiste Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid ® :registered trade mark marque déposer MC et MD)
Est sous droit d'oeuvre et droit d'auteur. Ainci que droit à l'image a 100%.
Prendre note que l'artiste possède le droit à l'image avant tout partage ou distribution de photographie ou autres produits dérivé autant en temps que modèle qu'en temps qu'artiste de variété. Et que cette dernière est sous droit d'auteur revient complètement à Océanne Mermaid dans le cas d'un ou d'un photographe ou autre artiste. Ce qui signifit que lors des partages d'image ou autre médias le photographe doit faire une demande de permission temporaire de droit d'utilisation des images de cette dernière les droits à l'image et l'artiste Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid ® :registered trade mark marque déposer MC et MD sont 100% a Sophy tm de droit à l'image. Mais toute image prise ou autre produit dérivé de l'artiste doit être approuver par Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid ) ® :registered trade mark marque déposer MC et MD au pré-alale avant tout partage sur médias ou autre utilisation commerciale ou non. Le nom de Sophy Rhéaume Océanne Mermaid ® :registered trade mark marque déposer MC et MD doit toujours figurer au niveau du copyright. Au moment ou la photo ou le produit dérivé est accepter et approuvé.
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​Avant toute utilisation temporaire de photos ou autres contenus de Sophy Rhéaume (Océanne Mermaid) une permission doit être demander en tout temps au pour avoir une permission temporaire d’utilisation commerciale, publicitaire, artistique ou même gratuite.
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Liste des demande d'Utilisaton temporaire permise avec la permission de océan dream animation et Océanne Mermaid:
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La demande est obligatoire.
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toute utilisation à des fin publicitaire ou commerciale
ouvrage, production audio-visuel,spectacle, prestation ou multi-média incluant les site web à caractère monographique
catalogue raisonnés
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support entraînant une transphormation de l'oeuvre, et reproductions en 3 dimentions ( photos, toile, tapisserie, cadre, textile en générale,céramique porcelaine, verre cristal ,métal, matière plastique, nourriture
édition de produit dérivé (distribution commerciale) chorégraphie, carte postal , carte de voeux calendrier affiche objet, et vêtements. Cosmétique, parfums ou autre produits de ce type.
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Lien du site pour les demandes d’utilisation temporaire
Si une demande n’est pas fait et que le personnage à été utiliser sans permission des procédure civil pourront s’en suivre.
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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous et nous expliquer clairement l'utilisation temporaire que vous désirez en faire de manière claire et nous vous répondront si oui ou non votre utilisation peut être faite.
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Prendre note qu'il y a un tarif pour chaques utilisation qui peut diféré selon la demande, et que ce ne sont pas toutes les offres lui sont accèpter. Une permission écrite vous est remise à chaques demande accepté par Animation ocean dream, Océanne Mermaid et madame Sophy Rhéaume. Tout vol de droit d'auteur peut engendré des poursuite civil ou amande.
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Lien du site pour l'optention d'une demande d’utilisation temporaire: