Droit de créatrice Océanne Mermaid magic en tant que désigner
- Océanne Mermaid magic
- 13 déc. 2023
- 2 min de lecture
Toutes les créations océanne mermaid magic sont crée juste pour l'artiste Sophy Rhéaume dans le but de crée sont contenu artistique en ligne ou création de contenue web artistique et peuvent uniquement servir a Sophy Rhéaume comédienne danseuse professionnelle modèle mannequin et artiste de varitété toutes forme de création sont protégé par dessin industriel. Sous le branding artistique Océanne Mermaid magic. Et image publique Sophy Rhéaume aucune autre utilisation peut en être faite.
Le féminin sacrée et la femme en l'artiste Sophy Rhéaume artiste de variété se doit d'être respecter par autruis. Et les droit des femmes également

Prendre note que personne ne peut faire un usage illégale des vêtements ou faire des demande de création artistique illégale des vêtments et création de l'artiste Sophy Rhéaume et Océanne Mermaid magic, aucune demande explicite ou de nature sexuelle ne serais accepter sous peine de pleinte au criminel. Sous peine de pleinte lourde au criminel pour agression sexuelle : https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/agression-sexuelle-aide-ressources/definition-formes-agression-sexuelle#:~:text=L'agression%20sexuelle%20est%20un,obtenu%20son%20consentement%20au%20pr%C3%A9alable.
Tout les vêtement et costume de scène , coiffure , chaussure maquillage de l'artiste Sophy Rhéaume Océanne Mermaid magic sont sous droit a l'image, créateur , création et désign de l'artiste Sophy Rhéaume tm ( marque de commerce artistique) et Océanne mermaid magic tm ( marque de commerce artistique). Aucune demande spécial ne peut être fait a cette effet. Envers l'artiste Sophy Rhéaume et sur les plateformes océanne magic et null n'est en droit de conseil professionnel envers l'artiste Sophy Rhéaume pour cause de connaissance et diplome a cette effet.
Aucune personne n'est en droit de choix vestimentaire, pret de vêtement, don de vêtement à la place de l'artiste Sophy Rhéaume , Océanne mermaid magic sous peine de pleinte pour agression physique et sexuelle envers l'artiste Sophy Rhéaume.
Acucune demande explicite ou sexuelle ou enregistrement illégale, prise de photo de l'artiste dans ses tenu vestimentaire n'est permise par autres personne que son Photographe professionnelle attitrer à son équipe artistiqu sour peine de pleinte au criminel : https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-46/section-162.1.html
Aucune demande envers l'artiste Sophy Rhéaume artiste de variété du milieux culturelle lier a la sextorsion ne sera toléré s'il y a lieu une pleinte au criminel sera fait.
Wikipédia : Sextorsion : https://fr.wikipedia.org/wiki/Sextorsion
Qu'est ce que l'image de marque de commerce artistique :
Prendre note qu'une artiste tel que moi est une trade marque donc une marque de commerce au sens artistique du terme en tout point de vue , en matière de style vestimentaire égallement le respect des choix de l'artiste Sophy Rhéaume sous toute forme de branding artistique doit être respecter par autruis en tout temps et tout lieu et si cela n'est pas respecter par autruis donc il est question il ou elle fera l'objet d'une pleinte au criminel .
Wikipédia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_marques
Toutes les reglementation de protection des droit de création vestimentaire , ainsi que les déontologie associer aux droit d'auteur et créatrice de l'artiste Sophy Rhéaume au sens de l'union de l'artiste syndicat des artiste et sodrac a cette effet. Si cela n'est pas respecter par autruis une pleinte sera formuler.

Prendre note que si cela n'est pas respecter des recours civil, artistique, et criminel seront entrepris contre toutes offence a mon endroit.
lien de mes plateformes Océanne Mermaid magic : https://linktr.ee/oceannemermaidmagique
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