Droit d'auteure et droit d'oeuvre Angélique-voyance enr

Droit commercial droitde conception web et droit d'auteure et d'oeuvre Angélique-voyance enr

Pour tout partage usage commerciale de Angélique-voyance enr et de ou de la modèle publicitaire , échange de porte-folio, vidéo, publicité, échange avec des photographes, contenu thérapeutique , tout usage publicitaire de de Angélique-Voyance enr , shooting professionnelle, contenu thérapeutique, contenu de Angélique-Voyance enr enr partage de la part des photographes sur les réseaux sociaux ou autres médias sociaux. Prendre note que Angélique-Voyance enr est sous droit d'oeuvre et droit d'auteur droit artistique , droit d'image publique et de personnalité publique. Ainci que droit à l'image. 

Ceci s'applique a tout le monde et tout type de compagnie ou entreprises même si les gens veulent que j'achete du lait Québon sa s'applique.

Prendre note que Angélique-Voyance enr possède le droit à l'image avant tout partage ou distribution de photographie ou autres produits dérivé autant en temps voyante ou médium

Et que cette dernière est sous droit d'auteure à 100% dans le cas d'un ou d'un photographe ou autre médium compagnie du milieux ésotérique et de la voyance , professionnel ou autres personne du milieux médicale . Ce qui signifit que lors des partages d'image ou autre médias le photographe est dans l'obligation de faire une demande d'utilisation des droits à l'image et de la clinique à 50% de droit à l'image. Mais toute image prise ou autre produit dérivé de l'artiste doit être approuver par Angélique-Voyance enr avant tout partage sur médias ou autre utilisation commerciale ou non. Angélique-Voyance enr est dans son droit de refus de toute publication nuisante à son image publique. 

Le nom de Angélique-Voyance enr et conceptrice web clinique au niveau du copyright et sur les clichés. Au moment ou la photo ou le produit dérivé est accepter et approuvé. Les liens des pages facebook et sites web doivent figurer sur tout produit dérivé. Selon le fonctionnement de Angélique-Voyance enr

Aucune utilisation du vécu de la thérapeute n'a le droit d'être fait

Aucune demande d'ouvrage oeuvre, médias vidéo livre ou ce type de demande est refuser depuis toujours au productions branding Angélique-Voyance enr Cette dernière n'aime pas ce type de chose. Qu'importe les question a ce propos viendront avec des recours pour 2 millions de dollars au civil. Toute demande de la part des professionnel de la santé psychologie est refuser et fera l'objet d'une pleinte pour les même raison

Aucune reproduction d'oeuvre ou contenu de nature thérapeutique policier ou autres crée par Angélique-Voyance enr n'est permise l'artiste est sous droits d’oeuvre, et droits d’auteur unique à Angélique-Voyance enr qui en est la créatrice, les droits d’utilisation de l'artiste sont réservés uniquement à Angélique-Voyance enr Aucune reproduction de ses création n’est permise en aucun cas. Sans contrat au pré-alable pour l'usage de ses truc professionnelle

En aucun cas la reproduction n’est permise sous peine de poursuite et ou amande sévère. au dessus de 10,000$ si quelqu'un n'a pas d'autorisation de Angélique-Voyance enr

​Si la création , ou autre produit dérivé de l'artiste est faite par un autre créateur pour Angélique-Voyance enr aucune demande de permission ne doit être faite. Mais le copyright doit être respecté à 50%. sur toutes les publications. 

Aucune autre Thérapeute , intervenante ou professionnelle n'a le droit de rôle autre que sa créatrice Angélique-Voyance enr . Sous peine de poursuite civil.

 la propriété intellectuel de Angélique-Voyance enr à part quelques créations faites par d’autres créateurs.

Aucune reproduction du contenu ésotérique de voyance etc de Angélique-Voyance enr et de ses créations unique ne sont permise est sous droits d’oeuvre, et droits d’auteur unique à Angélique-Voyance enr qui en est la créatrice, les droits d’utilisation sont réservés uniquement à Angélique-Voyance enr Aucune reproduction du contenu et de ses création n’est permise en aucun cas.

Droit à l'image et droit d'auteur de la  Angélique-Voyance enr

® :registered trade mark  Angélique-Voyance enrenr marque déposer MC et MD) au même titre qu’un produit. Ou oeuvre d’art je suis une : ® r for a registered trademark. The owner of a registered trademark may commence legal proceedings for trademark infringement to prevent unauthorized use of that trademark. However, registration is not required. The owner of a common law trademark may also file suit, but an unregistered mark may be protectable only within the geographical area within which it has been used or in geographical areas into which it may be reasonably expected to expand. Au Canada, aucune loi n'oblige le propriétaire d'une marque enregistrée à apposer sur les étiquettes, emballages ou autres documents portant l'inscription de cette marque, un signe quelconque révélant que celle-ci est enregistrée.

Nous avons emprunté des États-Unis l'utilisation du signe ® qui signifie (en vertu de la loi américaine) qu'une marque est dûment enregistrée et bénéficie de la protection reconnue selon la loi. L'emploi d'un tel signe, comme de tout autre signe d'ailleurs, est donc facultatif au Canada. Au Québec, l'Office de la langue française recommande d'utiliser le signe MD ou r ou les mots "marque déposée". Quel que soit le signe utilisé, il est essentiel d'aviser les consommateurs et évidemment les concurrents qu'une marque est déposée par la compagnie X, qui en contrôle l'emploi.

Si la création est faite par un autre créateur pour  Angélique-Voyance enr et que la demande vient de l'auteur aucune demande de permission ne doit être faite. Avant toute utilisation temporaire de photos ou autres contenus de  Angélique-Voyance enr

une permission doit être demander en tout temps au pour avoir une permission temporaire d’utilisation commerciale, publicitaire, artistique thérapeutique pour les causes . La demande est obligatoire pour tout le monde .

Si une demande n’est pas fait et que l'image ou le droit d'auteur de  Angélique-Voyance enr

à été utiliser sans permission des procédure civil pourront s’en suivre. Prendre note que  Angélique-Voyance enrest une trade mark légale et enregistrer au niveau de la loi. Comme une entreprise. Tout les droits au niveau des autres créateurs me reviennent à 100% sans permission légalement signer personne n'a de droit d'utilisation sur aucune oeuvre crée avec moi ou de moi.

Pour tout partage usage commerciale du contenu thérapeutique ou de la modèle, échange de porte-folio, vidéo, publicité, échange avec des photographes, chorégraphies, tout usage publicitaire de l'artiste, shooting professionnelle, partage de la part des photographes sur les réseaux sociaux ou autres médias sociaux. Prendre note que Angélique-Voyance enr

® :registered trade mark marque déposer MC et MD)

Est sous droit d'oeuvre et droit d'auteur. Ainci que droit à l'image a 100%.

Prendre note que tout les truc financier , ésothérique de voyance ou magie wiccane policier et légale de  Angélique-Voyance enr et ses truc entreprenarial sur le plan de la réussite en affaire en tant qu'artiste et dans la vie sont sous marque de commerce et image publique

Prendre note que  Angélique-Voyance enrenr possède le droit à l'image avant tout partage ou distribution de photographie ou autres produits dérivé Et que cette dernière est sous droit d'auteur revient complètement à dans le cas d'un ou d'un photographe ou autre thérapeute . Ce qui signifit que lors des partages d'image ou autre médias le photographe doit faire une demande de permission temporaire de droit d'utilisation des images de cette dernière les droits à l'image  Angélique-Voyance enr

® :registered trade mark marque déposer MC et MD sont 100% a Angélique-Voyance enr

tm de droit à l'image. Mais toute image prise ou autre produit dérivé de l'artiste doit être approuver par  Angélique-Voyance enr

® :registered trade mark marque déposer MC et MD au pré-alale avant tout partage sur médias ou autre utilisation commerciale ou non. Le nom de  Angélique-Voyance enr

® :registered trade mark marque déposer MC et MD doit toujours figurer au niveau du copyright. Au moment ou la photo ou le produit dérivé est accepter et approuvé.

​Avant toute utilisation temporaire de photos ou autres contenus de ( Angélique-Voyance enr) une permission doit être demander en tout temps au pour avoir une permission temporaire d’utilisation commerciale, publicitaire, artistique ou même gratuite. Contrat signer et payer doit être fait au pré-alable

​Prendre note que lorsqu'il y a usage du droit d'auteur d'autruis c'est du partage automatique de revenu en ligne. Sur les plateformes de  Angélique-Voyance enr

Liste des demande d'Utilisation temporaire permise avec la permission de  Angélique-Voyance enrsur contrats seulement et  Angélique-Voyance enr

​

La demande est obligatoire.

toute utilisation à des fin publicitaire ou commerciale

ouvrage, production audio-visuel,prestation ou multi-média incluant les site web à caractère monographique

catalogue raisonnés

Travail des autres thérapeute médium wiccans voyantes et voyants doit payer leurs publications et publicité envers Angélique-Voyance enr

support entraînant une transphormation de l'oeuvre, et reproductions en 3 dimentions ( photos, toile, tapisserie, cadre, textile en générale,céramique porcelaine, verre cristal ,métal, matière plastique, nourriture

édition de produit dérivé (distribution commerciale) chorégraphie, carte postal , carte de voeux calendrier affiche objet, et vêtements. Cosmétique, parfums ou autre produits de ce type.

Lien du site pour les demandes d’utilisation temporaire

Si une demande n’est pas fait et que le personnage à été utiliser sans permission des procédure civil pourront s’en suivre.

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous et nous expliquer clairement l'utilisation temporaire que vous désirez en faire de manière claire et nous vous répondront si oui ou non votre utilisation peut être faite.

Prendre note qu'il y a un tarif pour chaques utilisation qui peut diféré selon la demande, et que ce ne sont pas toutes les offres lui sont accèpter. Une permission écrite vous est remise à chaques demande accepté par Angélique-Voyance enrTout vol de droit d'auteur peut engendré des poursuite civil ou amande.

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Gérance production direction auteure et créatrice numérique  Angélique-Voyance enr